Jean-Claude Picard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: PICARD Jean-Claude
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Jean-Claude Picard
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dole
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Jean-Claude Picard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Dole
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
nomination
12 Octobre 201112/10/2011
De: Jean-Claude Picard
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Besancon
Groupe:
date_debut="2008-04-25"
date_fin="2011-04-24"
cour_appel="Besancon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
12 Janvier 200812/01/2008
De: Jean-Claude Picard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
22 avril 2008
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Novembre 200703/11/2007
De: Jean-Claude Picard
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Besançon"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Claude Picard
vice-président au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Picard (Jean-Claude, Lucien)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-Claude Picard
vice-président au tribunal de grande instance de Carpentras du premier grade, premier groupe
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Jean-Claude Picard
juge au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Carpentras
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
M. Desaint-Denis
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Carpentras"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Picard (Jean-Claude)
juge (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Picard (Jean-Claude)
juge (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Picard (Jean-Claude)
juge (Avignon)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Picard (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national interprofessionnel de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
Représentants du secteur Production
Suppléants
Groupe:
date_fin="1999-05-31"
suppleant
nomination
26 Août 199326/08/1993
De: Jean-Claude Picard
juge
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: Jean-Claude Picard
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
juge des enfants
magistrat="Juge"
renouvellement
07 Mars 199107/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.